Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Routes Historiques
CAISSE NATIONALE DES MONUMENTS HISTORIQUES ET DES SITES

Numéro de dépôt :
3046706
Date de dépôt :
01/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2010

Présentation de la marque Routes Historiques

Déposée le 1 août 2000 par CAISSE NATIONALE DES MONUMENTS HISTORIQUES ET DES SITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Routes Historiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-38 du 22 septembre 2000.

Le déposant est CAISSE NATIONALE DES MONUMENTS HISTORIQUES ET DES SITES, domicilié(e) Etablissement public à caractère administratif, 62, rue Saint-Antoine, 75186 PARIS cedex 04 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caisse nationale des monuments historiques et des sites - France.

La marque Routes Historiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Routes Historiques est expirée depuis le 1 août 2010.

CAISSE NATIONALE DES MONUMENTS HISTORIQUES ET DES SITES a également déposé les autres marques suivantes : MONUMENTS EN MUSIQUE , MONUMENTS HISTORIQUES , LE MONUMENT ET SES ARTISANS , Mes petits monuments , Indicateurs du patrimoine éditions du patrimoine , La clé des temps , PAYS D'ART ET D'HISTOIRE , Cahiers du patrimoine éditions du patrimoine , monuments historiques PARIS FRANCE , Changement de temps


CAISSE NATIONALE DES MONUMENTS HISTORIQUES ET DES SITES - Etablissement public à caractère administratif, 62, rue Saint-Antoine, 75186 PARIS cedex 04 - France


Caisse nationale des monuments historiques et des sites - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-03

Publication - Publication le 22 sept. 2000 au BOPI 2000-38

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : Cartonnage : sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton. Produits de l'imprimerie : affiches, brochures. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie. Publicité ; gestion des affaires commerciales. Distribution de prospectus, d'échantillons, spécimens. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité. Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'exposition, salons à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.